Industries extractives - Vue d'ensemble

Près de 3,5 milliards d’êtres humains vivent dans des pays riches en hydrocarbures ou en ressources minières, mais trop souvent, ces gisements sont devenus une source de conflits plutôt qu'une opportunité de développement. La plupart de ces pays sont également victimes d’une mauvaise gouvernance, qui engendre pauvreté, corruption et conflits. Cette situation doit changer, d'autant plus que certains des pays les plus pauvres du monde possèdent des ressources abondantes. Les ressources minières non renouvelables jouent un rôle majeur dans 81 pays qui représentent, à l'échelle mondiale, le quart du PIB, la moitié de la population et pratiquement 70 % des personnes en situation d'extrême pauvreté. L'Afrique concentre environ 30 % des réserves minérales mondiales, 10 % du pétrole et 8 % du gaz naturel.                                                          

Les travaux du Groupe de la Banque mondiale dans le domaine des industries extractives visent à aider les pays à saisir les opportunités offertes par ce secteur du point de vue du développement, de la réduction de la pauvreté et de la promotion d’une prospérité partagée. La plupart de ses interventions portent sur la gouvernance : l’objectif est d’encourager une gestion transparente des recettes générées par les industries extractives afin de s’assurer que ces revenus profitent aux populations locales et de faire en sorte que ces industries respectent les besoins des communautés locales et l'environnement.

 

Dernière mise à jour: sept. 15, 2015

Pour servir son double objectif de mettre fin à l’extrême pauvreté et de promouvoir une prospérité partagée, la Banque mondiale privilégie trois axes d’action dans le secteur des industries extractives : la gouvernance et la gestion des recettes ; la diversification de l’économie locale ; et la viabilité sociale et environnementale.

1.      Gouvernance et gestion des recettes : Le Groupe de la Banque mondiale travaille aux côtés des États afin d’appuyer la mise au point des politiques budgétaires pour la gestion des secteurs pétrolier, gazier et minier, et de renforcer la capacité des pouvoirs publics pour une administration efficace des recettes. Il s’agit d’abord de renforcer les capacités de négociation des contrats, mais aussi d’améliorer les cadres réglementaires et la gestion de la fiscalité, des redevances et des recettes.

Afin de concourir à une gestion transparente des recettes, la Banque mondiale soutient la mise en œuvre de l'Initiative pour la transparence dans les industries extractives (ITIE) en prodiguant une assistance technique aux pays qui s’emploient à publier et contrôler les versements des entreprises et les recettes publiques tirées de l’extraction pétrolière, gazière et minière. Un fonds fiduciaire multidonateurs géré par la Banque mondiale fournit une assistance technique aux États qui respectent les exigences de l'ITIE. Aujourd’hui, ils sont 48 pays à honorer les critères définis et 31 à être en conformité.

2.      Diversification de l’économie locale : Les économies locales bénéficieront d’autant plus des retombées des industries extractives qu’elles prennent une part active aux opérations concernées. Les résidents locaux seront ainsi en mesure de tirer parti des infrastructures en place, des emplois créés et des opportunités offertes aux petites entreprises, ce qui permettra progressivement d’assurer un développement pérenne.

Le Groupe de la Banque mondiale travaille à promouvoir un dialogue axé sur les apports locaux dans la mesure où le fait de faire appel aux ressources locales sur le plan du capital humain et de l’approvisionnement peut favoriser la diversification économique. Lorsque le nombre d’emplois directs est peu élevé du fait de la mécanisation, il s’attache à soutenir l’acquisition de compétences chez les ouvriers afin d’accroître les possibilités d’emploi local à des postes plus rémunérateurs.

La Banque encourage également les États à intégrer dans leur planification à long terme un développement infrastructurel répondant aux besoins des industries extractives, tout en identifiant les moyens d’action favorisant le développement d’infrastructures à utilisation partagée.

3.      Viabilité sociale et environnementale : Le Groupe de la Banque mondiale aide les États à mettre sur pied des études d’impact environnemental et social afin d’anticiper les répercussions sectorielles et d’incorporer des priorités environnementales et sociales dans les politiques et les dispositions réglementaires afférentes aux industries extractives. Dans le cadre du Partenariat mondial pour la réduction des gaz torchés (GGFR), en particulier, il s’efforce de soutenir une initiative qui contribue de manière concrète à l’amélioration de l’accès à l’énergie, à l’accroissement de la maîtrise énergétique et à l’atténuation du changement climatique. Ce partenariat promeut partout dans le monde un dialogue entre industries et pouvoirs publics, encourageant une collaboration qui faisait défaut sur les aspects réglementaires, les solutions techniques et la mise en œuvre de projets.

Dernière mise à jour: sept. 15, 2015

Le Groupe de la Banque mondiale joue un rôle actif dans les industries extractives auprès de quelque 70 pays. Il constitue de loin le plus grand prestataire d’aide au développement dans ce secteur. Le cumul de ses investissements sur la dernière décennie s’élevait à près de 9 milliards de dollars. Pour l’exercice 2015, les opérations de prêt de la Banque mondiale totalisaient 480 millions de dollars, au bénéfice des pays les plus défavorisés. À ce chiffre s’ajoutent 19 millions de dollars cofinancés avec d’autres donateurs. La majorité des interventions ont concerné l’Afrique, l’Asie du Sud et l’Asie de l’Est bénéficiant chacune d’un projet. En 2015, la Banque mondiale a par ailleurs apporté quelque 38 millions de dollars dans des fonds fiduciaires consacrés aux réformes du secteur minier.

Gouvernance et gestion des recettes :

  • Au Ghana, le Projet de renforcement des capacités dans le secteur des hydrocarbures a permis d’améliorer la capacité réglementaire, tout en veillant à une plus grande transparence des recettes et des paiements relatifs au secteur des hydrocarbures. Le projet a accompagné la création de la Petroleum Commission of Ghana (PCG) et joué un rôle crucial pour permettre à cette nouvelle entité d’exercer sa fonction de régulateur en amont des activités pétrolières et gazières. Celle-ci compte aujourd’hui 68 employés, dont un tiers sont spécialisés dans la géologie, la géophysique et l’ingénierie. Elle agit de plus en plus comme une instance de réglementation crédible sur les questions de gestion des ressources et d’apports locaux (deux de ses principaux mandats). Parallèlement, et en coopération avec l’ITIE-Ghana, la cellule des hydrocarbures du ministère des Finances a reçu une formation et des équipements pour la préparation de rapports trimestriels sur les recettes issues de l’exploitation du gaz et du pétrole. Ces documents font désormais l’objet de publications régulières.

Diversification de l’économie locale :

  • En Guinée, la Banque mondiale a financé en 2013 l’élaboration d’un plan d’infrastructures minières reposant sur le principe du partage et de la polyvalence des installations, au profit des compagnies minières et des autres acteurs économiques. Ce modèle, qui écartait l’idée que chaque mine se dote de ses propres infrastructures ferroviaires et portuaires, montre que des infrastructures communes à usage multiple sont pratiques et viables sur le plan économique. En outre, elles permettraient d’alléger considérablement les dépenses d’investissement dans les équipements, de réduire l’empreinte écologique et de profiter à l’économie du pays. Trois couloirs d’infrastructures ont été proposés : au nord pour la bauxite, au nord-est pour l’or et au sud-est pour le minerai de fer. La Guinée utilise aujourd’hui ce modèle pour promouvoir les investissements infrastructurels dans le pays et coordonner les plans d’infrastructures pour le secteur minier.

Viabilité sociale et environnementale :

  • En Papouasie-Nouvelle-Guinée, le programme d’assistance technique pour le secteur minier lancé en 2008 prévoit le versement de subventions modestes à destination de la population féminine ainsi que l’instauration et la formation d’un comité technique national pour la promotion des femmes dans le secteur minier. Des programmes en appui à l’autonomisation des femmes dans les communautés vivant du travail de la mine et du secteur des hydrocarbures ont permis de former à ce jour plus de 1 200 femmes (certains modules portaient sur les exploitations minières artisanales ou à petite échelle, l’alphabétisation, l’acquisition de notions de calcul et l’autonomisation des adolescentes).

Dernière mise à jour: sept. 15, 2015

Pour tenir les objectifs de viabilité et de meilleure gouvernance dans le secteur des industries extractives, qui sont, dans de nombreux pays en développement, des acteurs essentiels pour la croissance économique et la réduction de la pauvreté, le Groupe de la Banque mondiale a établi des partenariats avec de nombreux acteurs et parties prenantes. Cette approche permet de coordonner les efforts déployés, tout en tirant parti des ressources et de l’expertise disponibles afin de mettre fin à la pauvreté et de promouvoir une prospérité partagée.

  • Initiative pour la transparence dans les industries extractives (ITIE)
  • Commission de l’Union africaine (AUC)
  • Revenue Watch Institute (RWI)
  • Publiez ce que vous payez (PWYP)
  • Conseil international des mines et métaux (ICMM)
  • Association mondiale d'études des questions environnementales et sociales du secteur pétrolier (IPIECA)
  • Union internationale du gaz (IGU)
  • World Wildlife Fund (WWF)

Dernière mise à jour: sept. 15, 2015