Populations autochtones - Vue d'ensemble

Les peuples autochtones forment des sociétés et des communautés culturellement distinctes. Les terres sur lesquelles ils vivent et les ressources naturelles dont ils dépendent sont intrinsèquement liées à leur identité, leur culture, leur subsistance économique, ainsi que leur bien-être matériel et spirituel.

Avec 370 millions de personnes réparties dans plus de 90 pays, les peuples autochtones représentent 5 % de la population mondiale mais 15 % du nombre d’individus qui vivent dans l’extrême pauvreté dans le monde. Alors qu’ils possèdent, occupent ou utilisent un quart de la surface terrestre mondiale, les peuples autochtones sont en réalité les « gardiens » de 80 % de la biodiversité mondiale. De fait, on doit à ces populations la préservation de certaines terres et eaux marines ou douces qui revêtent une importance primordiale du point de vue biologique. C’est pourquoi elles représentent des partenaires essentiels dans la lutte contre le changement climatique et possèdent une expertise et un savoir fondamentaux sur les moyens qui peuvent contribuer à l’adaptation aux risques liés au changement climatique et aux catastrophes naturelles ainsi qu’à leur atténuation et leur réduction.

Or, seule une infime partie de ces terres, qu’il s’agisse de territoires appartenant aux peuples autochtones par tradition ou dont ils sont propriétaires selon le droit coutumier, fait l’objet d’une reconnaissance foncière officielle par les États concernés. Cette reconnaissance, ainsi que d’autres interventions portant notamment sur le renforcement des capacités et la bonne gouvernance des ressources, sont nécessaires pour améliorer la condition des peuples autochtones. Ce qui exige à la fois de générer des sources de revenu et une croissance économique généralisées et durables, de soutenir des modes de préservation et de développement culturellement appropriés aux peuples autochtones et de mettre en place des stratégies pour lutter contre les raisons des nombreux préjudices dont ils sont victimes, tout en tenant compte de leurs avis et de leurs besoins particuliers de développement.

On a assisté ces quinze dernières années dans les instances internationales à la reconnaissance de l’importance et de la valeur des peoples autochtones pour la réalisation des objectifs de l’ONU et, plus largement, pour la réussite de l’« l’agenda » du développement. Ces avancées comprennent l’adoption de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones en 2007, l’instauration de l’Instance permanente des Nations Unies sur les questions autochtones, la mise en place du Mécanisme d'experts sur les droits des peuples autochtones et la création d’un Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones. Aucun autre acteur non étatique n’a bénéficié d’une telle reconnaissance et prise en compte institutionnelle ni d’un statut consultatif de cette ampleur dans le cadre du système intergouvernemental.

Un rapport récent de la Banque mondiale, intitulé Indigenous Latin America in the Twenty-First Century (a), apporte un nouvel éclairage sur la situation des peoples autochtones en Amérique latine et montre que, en dépit de progrès importants, les communautés autochtones sont davantage touchées par la pauvreté que le reste de la population et qu’elles continuent à être confrontées à une exclusion économique et sociale chronique.

La Banque mondiale travaille activement avec les peuples autochtones du monde entier sur un certain nombre de questions qui les affectent directement.

Dernière mise à jour: mars 30, 2016

La Banque mondiale poursuit l’approfondissement de ses connaissances concernant les priorités, les besoins et les problèmes spécifiques des peuples autochtones à l’échelon des pays et des régions. Elle mène pour cela des études et analyses pour améliorer la conception et la mise en œuvre des projets et programmes concernant ces populations. Elle entretient aussi un dialogue direct avec les leaders des différentes communautés et les organisations qui les représentent.

Chaque année, la Banque participe à différents forums internationaux liés aux droits des peuples autochtones, notamment aux réunions de l’Instance permanente sur les questions autochtones des Nations Unies (UNPFII) qui se tiennent à New York. Afin de sceller des alliances plus larges avec la communauté internationale des peuples autochtones, elle collabore aussi avec plusieurs de leurs organisations dans les pays en développement.

En avril 2015, la Banque mondiale a organisé des réunions de haut niveau avec une trentaine de représentants des populations autochtones originaires du monde entier. Ce « dialogue mondial » a permis de mettre en évidence les progrès accomplis et a fourni aux représentants des populations autochtones un cadre pour pouvoir influer sur la définition de la feuille de route que suivra la Banque en vue du renforcement de sa collaboration avec ces communautés.

La Banque s’attache à renforcer les capacités des pays pour que les peuples autochtones soient davantage associés à la vie de la société, ainsi que celles des organisations des peuples autochtones. Cette assistance financière comprend notamment un mécanisme spécial de dons en faveur des peuples autochtones et des populations locales financé par le Programme d’investissement forestier (FIP) (a), un programme de renforcement des capacités des peuples autochtones dépendant de la forêt piloté par le Fonds de partenariat pour la réduction des émissions dues à la déforestation (FCPF) (a), ainsi que des consultations mondiales, régionales et locales organisées dans le cadre du FCPF. Les représentants des peuples autochtones désignés par l’UNPFII ont par ailleurs qualité d'observateurs auprès des Fonds d’investissement climatiques (CIF) (a)

La Banque mondiale s’efforce de placer les franges exclues et marginalisées de la population — dont font partie les peuples autochtones — au centre de l’action à mener en faveur du développement. Ses actions consistent à :

  1. renforcer les cadres et politiques institutionnels ayant une incidence sur les peuples autochtones ;
  2. soutenir les priorités et le point de vue des peuples autochtones en ce qui concerne leur propre développement en axant le renforcement des capacités sur leurs valeurs culturelles et leurs savoirs traditionnels ;
  3. démontrer le rôle important que peuvent jouer les peuples autochtones dans la gestion des écosystèmes fragiles, la préservation de la biodiversité, la résilience face au changement climatique et le développement économique ;
  4. diffuser les résultats et les enseignements tirés de ces initiatives de développement autochtone auprès des gouvernements nationaux et de la communauté internationale des bailleurs de fonds.

Peuples autochtones et changement climatique

Les peuples autochtones sont excessivement vulnérables aux effets du changement climatique dans la mesure où ils vivent pour la plupart dans des écosystèmes sensibles (région arctique, forêts tropicales, prairies, montagnes, déserts, etc.) et, très souvent, parce qu’ils dépendent de la biodiversité qui les entoure tant pour leur subsistance matérielle que pour la sauvegarde de leur culture. La Banque mondiale veille à s’appuyer sur ces savoir-faire lorsqu’elle aide les pays à développer des stratégies face à l’évolution des conditions et des régimes environnementaux.

C'est tout particulièrement le cas dans le cadre du programme de travail REDD+ (pour « réduction des émissions résultant du déboisement et de la dégradation des forêts ») dont les peuples autochtones sont des acteurs majeurs, étant donné les relations étroites qu'ils entretiennent avec les terres et les ressources forestières dont ils dépendent.

Le processus de préparation à la mise en œuvre du mécanisme REDD+, dans lesquels un certain nombre de pays se sont engagés avec le soutien du Fonds de partenariat pour la réduction des émissions dues à la déforestation (FCPF), a permis d’approfondir la participation des peuples autochtones et la collaboration avec ces communautés, et a conduit, dans de nombreux pays participants, à la mise en place de structures en faveur de cette coopération. Par exemple :

  • Le recours à des « médiateurs culturels » au Costa Rica afin de faciliter l’inclusion sociale des peoples autochtones et des groupes de campesinos dans le processus REDD+ du pays en mettant au point et en utilisant des supports et des informations adaptés à la culture des communautés concernées.
  • La création par le gouvernement d’El Salvador d’une instance spéciale (Mesa National Indigena) regroupant les chefs de file représentant les quatre zones autochtones du pays.
  • L’introduction d’un principe d’auto-sélection pour veiller à la transparence, l’ouverture et la légitimité de la représentation des peuples autochtones et de la société civile dans la mise en œuvre du processus REDD+.

La place des peoples autochtones dans le processus d’examen et de mise à jour des politiques de sauvegarde de la Banque mondiale

En 2012, la Banque mondiale a entamé un processus visant à mettre à jour et consolider ses politiques de sauvegarde environnementale et sociale, afin de mieux prendre en compte les nouvelles exigences et problématiques du développement. Les peuples autochtones ont fait partie intégrante des concertations menées dans le cadre de cet examen.

Les trois phases des consultations ont donné lieu à plusieurs réunions avec les représentants des peuples autochtones. Celles-ci ont abouti à d’excellents résultats en termes de participation et d’informations recueillies, tout en jetant les bases d’une relation nouvelle et plus étroite avec les peuples autochtones. Le dialogue se poursuit encore à ce jour. En mars 2016, la Banque mondiale a finalisé les consultations pourtant sur le deuxième avant-projet de Cadre environnemental et social. Dans cet avant-projet, la norme environnementale et sociale n° 7 relative aux peuples autochtones (a) établit le principe de consentement libre, préalable et éclairé.

À l’issue de consultations étendues avec les gouvernements, le secteur privé et la société civile, dont les peuples autochtones, la Banque examine à présent les avis recueillis. Elle soumettra dans les mois qui viennent une nouvelle version du Cadre environnemental et social au Comité sur l’efficacité du développement (CODE) du Conseil des administrateurs de la Banque mondiale. C’est le Conseil, qui représente les 188 États membres de la Banque mondiale, qui se prononcera en dernier ressort sur le nouveau Cadre et notamment sur la norme environnementale et sociale relative aux peuples autochtones. 

Dernière mise à jour: mars 30, 2016

Pour mieux appréhender les questions relatives aux peuples autochtones au niveau des pays et des régions, la Banque a mis sur pied en juillet 2014 un groupe de travail dédié aux peuples autochtones. Sa mission est d’élargir le partage des connaissances et solutions innovantes à l’appui du soutien de la Banque au développement durable de ces populations.

Dans un rapport intitulé Indigenous Peoples Development in World Bank-Financed Projects: Our People, Our Resources: Striving for a Peaceful and Plentiful Planet (a), la Banque mondiale expose huit études de cas qui mettent en évidence des projets ayant débouché sur des résultats positifs et tangibles pour les peuples autochtones et leurs communautés. En voici quelques exemples :

  • Le Projet d’administration foncière au Nicaragua (a) a permis de réduire à la fois les délais et les coûts d’enregistrement des propriétés foncières. Le cadre politique et juridique de l’administration des terres a été renforcé grâce à l’élaboration d’une politique foncière nationale et à la promulgation de trois lois particulièrement importantes. L’une d’entre elles a ainsi permis aux communautés autochtones pauvres et marginalisées de la côte caraïbe de recevoir des titres de propriété collectifs portant sur 15 territoires ancestraux et couvrant une surface totale de 22 000 kilomètres carrés (soit 19 % du territoire national).
  • Le Projet de gestion intégrée des écosystèmes dans les communautés autochtones d’Amérique centrale (a) a très largement dépassé l’objectif de 100 communautés et organisations participantes : ce sont en fait 350 groupes communautaires autochtones qui œuvrent à la préservation et à l’usage durable des ressources naturelles. Des actions de formation ont ciblé plus de 4 000 représentants autochtones et 357 organisations, qui ont appris à combiner leurs pratiques ancestrales et une gestion intégrée des écosystèmes. Elles ont permis à 379 groupes d’élaborer 23 plans de gestion intégrée des écosystèmes et d’utilisation des terres. En outre, 472 communautés et 69 organisations autochtones ont reçu une aide financière pour soutenir la préparation et la mise en œuvre de sous-projets compatibles avec une approche productive de la conservation.
  • Dans le cadre du Troisième projet de transport rural au Viet Nam (a), des femmes pour la plupart issues de minorités ethniques ont suivi une formation aux techniques de base d’entretien des routes. Embauchées comme ouvrières d’entretien, elles ont vu leur revenu augmenter et elles contribuent ainsi à l’entretien des routes qui les relient aux marchés et aux écoles.
  • Au Viet Nam, à la suite du deuxième Projet de lutte contre la pauvreté dans les montagnes du Nord, les minorités ethniques pauvres et rurales des régions les plus reculées du nord-ouest du pays peuvent désormais accéder plus facilement au marché et aux services, grâce au goudronnage et à la modernisation de plus de 4 230 kilomètres de routes rurales et à la construction de 3 250 kilomètres de ponts. L’amélioration des réseaux d’irrigation de plus de 9 000 hectares de terres cultivées a réduit les disettes dont les plus pauvres souffraient pendant l’année et, aujourd’hui, plus de 8 600 familles ont accès à une eau de meilleure qualité.
  • Depuis 2003, la Banque mondiale soutient l’intégration des Roms en Europe de l’Est en favorisant la recherche et la production d’études, en fournissant une assistance au renforcement des capacités et au développement de politiques publiques, et en intégrant la question de l’insertion de ces populations dans les opérations qu’elle entreprend dans les différents pays concernés.
  • En Amazonie, le programme de renforcement des capacités du Fonds de partenariat pour la réduction des émissions dues à la déforestation (FCPF) a financé des activités qui ont permis de cartographier 2 344 territoires autochtones et 610 zones protégées, soit 52 % de la superficie amazonienne répartis sur neuf pays. Cette carte, fruit d’un effort collaboratif, promeut une vision plus globale et intégrée de l’Amazonie et met en relief le rôle capital des territoires autochtones et des zones protégées dans la préservation d’un écosystème de plus en plus exposé à la pression de l’expansion de l’agriculture, du développement routier et hydroélectrique et de l’exploitation du bois, des combustibles fossiles et des métaux precieux. Elle fournit pour la première fois la confirmation chiffrée de la quantité de carbone accumulée dans les territoires autochtones et le fort potentiel de l’Amazonie en tant que puits de carbone capable de stocker les émissions de gaz à effet de serre.

Dernière mise à jour: mars 30, 2016